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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETIQ ETAL
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etal-shop.com
Marque enregistrée - Marque en vigueur

etal-shop.com
ETIQ ETAL, SAS

Numéro de dépôt :
4284462
Date de dépôt :
01/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/07/2026
etal-shop.com de ETIQ ETAL

Présentation de la marque etal-shop.com

Déposée le 1 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETIQ ETAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « etal-shop.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETIQ ETAL domicilié(e) 71 Chemin GILBERT CHARMASSSON - 13016 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 789 682 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETIQ ETAL, SAS, Mme CASANOVA Marie-Hélene domicilié(e) CHEMIN 71 Chemin Gilbert CHARMASSON - 13016 - MARSEILLE-16E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque etal-shop.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4284462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque etal-shop.com arrivera à expiration en date du 1 juillet 2026.

ETIQ ETAL a également déposé les autres marques suivantes : INTERPRIX , ETIQ-AFFICHE , Imprim'etiq , PINCETIQ , ETIQ-ETAL


ETIQ ETAL, SAS - 71 Chemin GILBERT CHARMASSSON - 13016 - MARSEILLE - France - SIREN 383789682


ETIQ ETAL, SAS, Mme CASANOVA Marie-Hélene - CHEMIN 71 Chemin Gilbert CHARMASSON - 13016 - MARSEILLE-16E--ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Enregistrement avec modification - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Machines-outils ; machines d'emballage ; machines de cuisine électriques ;

Coutellerie ; fourchettes ;

Boîtes en carton ou en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.